Mentions légales

Éditeur du site

  • Nom de la structure coordinatrice : Collectif Les Jours, association loi 1901
  • Adresse du siège social : 978, Chemin du Domaine, 14 430 Hotot en Auge
  • Numéro SIRET / RNA : 923 303 457 00017
  • Contact : torchis@lesjours.org
  • Directeur de la publication : Sophie Popot

Financement et partenariat

  • Le site présente les travaux du programme de recherche TORCHIS (Opération n° 2401D0134).
  • Ce projet bénéficie du soutien financier de l’ADEME (Agence de la transition écologique) dans le cadre de l’appel à projets IPPB
  • Consortium du projet : Collectif Les Jours (coordinateur), École Nationale Supérieure d’Architecture de Normandie (ENSAN), Fibois Normandie, Université Bretagne Sud – Institut de Recherche Dupuy de Lôme (UBS – IRDL).
  • Clause de non-responsabilité : Les contenus et résultats publiés sur ce site n’engagent que leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement la position officielle de l’ADEME.

Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : Artifaille
  • Adresse : Maison des Solidarités – Boulevard Aristide Briand – 14000 – Caen
  • Téléphone : 07.67.17.96.36

Propriété intellectuelle et données ouvertes (Open Science)

  • Conformément aux objectifs de diffusion publique du projet TORCHIS, les livrables, bases de données et synthèses mis à disposition sont placés sous licence ouverte, sous réserve de mentionner la source (« Projet TORCHIS – financé par l’ADEME »).
  • Les logotypes de l’ADEME, de France 2030 et des partenaires restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.